MENTIONS LEGALES

Ce site est édité par Christian Procureur, co-inventeur du Boul'score.

Siège social :

Christian Procureur- 7 rue Marie Bonaparte – 92210 St Cloud - France. Christian Procureur est inscrit au Registre du Commerce sous le numéro Siret 83087674400012


Directeur de publication :

Christian Procureur -

email : c_procureur[at]orange.fr

Hébergeur :

Wix.com Inc. – PO box 40190 San Francisco CA 94140 USA

Contact réalisation site internet :

Tecknoa - 40 rue des Vignobles - 78400 Chatou

contact[at]tecknoa.fr - http://www.tecknoa.fr

 

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments figurant sur www.boulscore.fr sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, est interdite sans l’accord préalable de Christian Procureur ou de son auteur. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphismes, de quelque nature qu’ils soient. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies :

Le site Internet www.boulscore.fr contient des liens vers d’autres sites Internet. Christian Procureur n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. Ainsi, la responsabilité Christian Procureur ne pourra être engagée en cas de diffusion de contenu illicite sur ces sites.
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques et de facilitation d’accès aux services. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Christian Procureur d'enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.boulscore.fr. En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de permettre diverses mesures de fréquentation et de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer le site.

Loi applicable :

L’utilisation du site Internet www.boulscore.fr est soumise exclusivement à la loi et aux règlements français.

© 2017 - 2018 par BOUL'SCORE   Tous droits réservés   Mentions légales

This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now